Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

AGRICIAL
AXA ASSURANCES VIE Société Anonyme
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE
UAP VIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98718631
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AGRICIAL

Déposée le 16 février 1998 par la Société Anonyme (SA) AXA ASSURANCES VIE, AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, la Société Anonyme (SA) UAP VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRICIAL »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA ASSURANCES VIE domicilié(e) 370, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS, RCS PARIS B 310499959, entreprise régie par le Code des Assurances - France, AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, domicilié(e) Société d'Assurance Mutuelle, Entreprise régie par le Code des Assurances ayant toutes les deux leur siège social, 370, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France, la Société Anonyme (SA) UAP VIE domicilié(e) RCS PARIS B 542054804, entreprise régie par le Code des Assurances, 9, Place Vendome, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence TRAGIT GOSSOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque AGRICIAL est expirée depuis le 16 février 2008.

AXA ASSURANCES VIE a également déposé les autres marques suivantes : Plan génération Pierre , EURORETRAITE , OUTRE MER REVENUS , A2PS ASSOCIATION POUR L'ASSURANCE DES PROFESSIONS DE SANTE , CHATEAUDUN-HORIZON , Save for Life , PIERRE INDEX , AGRISSIAL , ENTRACT , KALEIDOSCOPE


AXA ASSURANCES VIE Société Anonyme - 370, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS, RCS PARIS B 310499959, entreprise régie par le Code des Assurances - France

AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE - Société d'Assurance Mutuelle, Entreprise régie par le Code des Assurances ayant toutes les deux leur siège social, 370, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France

UAP VIE Société Anonyme - RCS PARIS B 542054804, entreprise régie par le Code des Assurances, 9, Place Vendome, 75001 PARIS - France


Laurence TRAGIT GOSSOT - France


Inscription le 11 janvier 1999 - Renonciation totale n°270097 - Publication au BOPI 1999-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Tous contrats d'assurance de personnes et capitalisation.